Marchés publics de la Communauté d'Agglomération du Pays de Romans

AVERTISSEMENT

La Communauté d'Agglomération du Pays de Romans met à disposition des communes membres, son site Internet de publication des marchés publics (marchés publics passés selon la procédure adaptée telle que définie par l’article 28 du Code des marchés publics du 1er août 2006).

La Communauté d'Agglomération ne saurait être tenue responsable, pour quelques motifs que ce soient, des choix de publication ainsi que du contenu des marchés publics publiés par les communes membres.

Liste des marchés


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Marchés passés l'année dernière

Publication des Marchés passés en 2012 pour la Communauté d'Agglomération du Pays de Romans et pour la ville de Romans (Art. 138 et 133 du code des marchés pulbics).

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