Marchés publics de la Communauté de Communes du Pays de Romans

AVERTISSEMENT

La Communauté de Communes du Pays de Romans met à disposition des communes membres, son site Internet de publication des marchés publics (marchés publics passés selon la procédure adaptée telle que définie par l’article 28 du Code des marchés publics du 1er août 2006).

La Communauté de Communes ne saurait être tenue responsable, pour quelques motifs que ce soient, des choix de publication ainsi que du contenu des marchés publics publiés par les communes membres.

Liste des marchés

Communauté de Communes du Pays de Romans (1 marché)

Toutes les communes (1 marché)

Marchés 2007

Publication des Marchés passés en 2007 (Art. 138 et 133) : télécharger
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